Alain Gayda

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De: Gayda (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Gayda (Alain)
11300 Saint-Polycarpe
Objet:
pour procéder
au titre de la Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
précité les experts
Groupe:
Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du12 juin 2001
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Gayda (Alain)
11300 Limoux
Objet:
pour procéder
au titre de la Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
précité les experts
Groupe:
Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du12 juin 2001
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Gayda (Alain)
11300 Limoux
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
VDN
Viticulteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Gayda (Alain)
11300 Saint-Polycarpe
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Languedoc-Roussillon
Producteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Gayda (Alain)
oenologue, directeur technique d'un groupe viticole ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Gayda (Alain)
Saint-Polycarpe (Aude)
Objet:
pour procéder
au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du
21 avril 1972
précité les experts
Groupe:
Commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Gayda (Alain)
Saint-Polycarpe (Aude)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
VI. - REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
Viticulteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.